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Marque suisse · 323603 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323603
Numéro de demande
00527/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 janv. 1983
Enregistrée
15 juin 1983
Publiée
2 août 1983
Radiée
22 août 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Badewannen- und Duschwannen-Setzelemente.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.08.2023

  2. 23 janv. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  3. 10 févr. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 10.02.2003

  4. 2 août 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 177 du 02.08.1983

Parties

Titulaire

Alfred Gassmann

6044 Udligenswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.