LA CARCAILLEUSE

Marque suisse · 323676 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323676
Numéro de demande
02029/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 avr. 1983
Enregistrée
15 juin 1983
Publiée
4 août 1983
Radiée
4 nov. 2023
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Cailles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.11.2023

  2. 23 févr. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  3. 18 sept. 2013

    Transféré

    Titulaire
    Pierre Arnefaux, 1675 Promasens, Irène Arnefaux, 1675 Promasens → Jacques Kurer, Chemin de Bel Air 14, 1673 Promasens
    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  4. 18 sept. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  5. 12 mai 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 89 du 12.05.2003

  6. 4 août 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 179 du 04.08.1983

Parties

Titulaire

Jacques Kurer

1673 Promasens

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.