Marque figurative
Marque suisse · 323686 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 323686
- Numéro de demande
- 03930/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Löwe, Sechseck, Verantwortlichkeitsmarke 6246)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Löwe, Sechseck, Verantwortlichkeitsmarke 6246))
- Déposée
- 10 avr. 1982
- Enregistrée
- 15 juin 1983
- Publiée
- 4 août 1983
- Radiée
- 3 déc. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit Firmaänderung und abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 24.06.1982
- Renouvelle
- 191712
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main · Bijouterie et horlogerie
Gold- und Silberschmuck, silberne Bestecke und Silberwaren sowie versilberte Bestecke und versilberte Korpuswaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002
- 4 août 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 179 du 04.08.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.