Saison d'or

Marque suisse · 323720 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323720
Numéro de demande
06814/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Saison d'or ((moines cerclés, piliers)) ((fig.))
Éléments verbaux
Saison d'or ((moines cerclés, piliers))
Déposée
2 déc. 1982
Enregistrée
2 juin 1983
Publiée
8 août 1983
Radiée
4 août 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Fromages.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 25.08.2003

  2. 24 avr. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Spasseff S.A., En Budron A15, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Milco Industrie S.A., 1642 Sorens

    Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2001

  3. 8 août 1996

    Transféré

    Titulaire
    Le Capucin Gourmand S.A., En Budron A, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Spasseff S.A., En Budron A15, 1052 Le Mont-sur-Lausanne

    Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.1996

  4. 18 déc. 1990

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Michel Sancey, 7, chemin des Pionniers, 1349 Penthaz → Le Capucin Gourmand S.A., En Budron A, 1052 Le Mont-sur-Lausanne

    Publié dans la FOSC No 246 du 18.12.1990

  5. 8 août 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 182 du 08.08.1983

Parties

Titulaire

Milco S.A.

Milco Industrie S.A.

1642 Sorens

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.