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Marque suisse · 323742 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323742
Numéro de demande
00110/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
o ((fig.))
Déposée
11 janv. 1983
Enregistrée
15 juin 1983
Publiée
11 août 1983
Radiée
5 sept. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué; articles en ivoire, écaille, ambre, nacre ou en matières plastiques, c'est-à-dire joaillerie, coutellerie, fourchettes et cuillers; pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 186 du 29.09.2003

  2. 11 août 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 185 du 11.08.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.