jS

Marque suisse · 323761 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323761
Numéro de demande
00655/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
jS ((encadré, poinçon de maître 711)) ((fig.))
Éléments verbaux
jS ((encadré, poinçon de maître 711))
Déposée
27 nov. 1982
Enregistrée
15 juin 1983
Publiée
13 août 1983
Radiée
8 juil. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 20.01.1983
Renouvelle
199206
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 28.07.2003

  2. 13 août 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 187 du 13.08.1983

Parties

Titulaire

Sogno S.A.

4, rue de la Coulouvrenière, 1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.