Marque figurative

Marque suisse · 323762 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323762
Numéro de demande
00670/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
2 févr. 1983
Enregistrée
15 juin 1983
Publiée
13 août 1983
Radiée
9 sept. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Objets en métaux précieux, tels que bijoux, couverts, grande orfèvrerie en or, platine, argent et autres métaux précieux, ainsi qu'en alliages.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.09.2013

  2. 23 sept. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 183 du 23.09.2002

  3. 13 août 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 187 du 13.08.1983

Parties

Titulaire

J.-B. Ryser

Kanalgasse 5, 2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.