BA

Marque suisse · 323787 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323787
Numéro de demande
00751/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BA ((Trauben, schwarzer Hintergrund, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
BA ((Trauben, schwarzer Hintergrund, eingerahmt))
Déposée
11 févr. 1983
Enregistrée
15 juin 1983
Publiée
15 août 1983
Radiée
6 oct. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Weine, Spirituosen und Liköre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 27.10.2003

  2. 15 août 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 188 du 15.08.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.