Marque figurative

Marque suisse · 323795 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323795
Numéro de demande
01263/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Dreiecke, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Dreiecke, schwarzer Hintergrund))
Déposée
28 févr. 1983
Enregistrée
15 juin 1983
Publiée
15 août 1983
Radiée
6 oct. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Arzneimittel, chemische Produkte für medizinische und hygienische Zwecke, pharmazeutische Drogen und Präparate, Veterinärprodukte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 27.10.2003

  2. 6 avr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, (CIBA-GEIGY SA), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  3. 15 août 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 188 du 15.08.1983

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.