MARQUE A FEU

Marque suisse · 323859 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323859
Numéro de demande
00312/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
19 janv. 1983
Enregistrée
16 août 1983
Publiée
16 août 1983
Protégée jusqu’au
19 janv. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin blanc d'Epesses en bouteille.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  2. 9 janv. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

  3. 2 juin 2003

    Transféré

    Titulaire
    Gaston Dubois, le Vieux Pressoir, 1098 Epesses → Dubois Fils SA, Cave du Vieux Pressoir, 1098 Epesses

    Publié dans la FOSC No 103 du 02.06.2003

  4. 2 juin 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 103 du 02.06.2003

  5. 16 août 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 189 du 16.08.1983

Parties

Titulaire

Dubois Fils S.A.

Dubois Fils SA Cave du Vieux Pressoir

1098 Epesses

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.