LA FERME DES 3 EPIS

Marque suisse · 323915 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323915
Numéro de demande
00894/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
10 févr. 1983
Enregistrée
28 juin 1983
Publiée
17 août 1983
Protégée jusqu’au
10 févr. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Produits agricoles et horticoles

Oeufs, produits d'oeufs, volailles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.09.2022

  2. 16 janv. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

  3. 31 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    La ferme des 3 épis F. Loewensberg, 1860 Aigle → Ferme des Trois Epis Sàrl, 1860 Aigle

    Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2003

  4. 31 mars 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2003

  5. 17 août 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 190 du 17.08.1983

Parties

Titulaire

Ferme des Trois Epis S.à r.l.

Ferme des Trois Epis Sàrl

1860 Aigle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.