ZODIAC

Marque suisse · 323950 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323950
Numéro de demande
01390/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 mars 1983
Enregistrée
28 juin 1983
Publiée
20 août 1983
Radiée
3 nov. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Xerographisches Kopierpapier.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 nov. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003

  2. 20 août 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 193 du 20.08.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.