Marque figurative

Marque suisse · 323963 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323963
Numéro de demande
01973/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
2 avr. 1982
Enregistrée
28 juin 1983
Publiée
20 août 1983
Radiée
5 nov. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Publications, imprimés et autres produits de l'imprimerie, bons, livres, documents, articles de papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, affiches, dossiers (papeterie), et machines à imprimer, machines à estamper et à produire des empreintes, tous ces articles pour le bureau; cartes, papier, carton, signes d'affichage.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.11.2012

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 2 déc. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 233 du 02.12.2002

  5. 9 juil. 1991

    Transféré

    Titulaire
    The Joint Credit Card Company Limited, Chartwell House, 365, Chartwell Square, Southend-on-Sea (Essex), Royaume-Uni → Access Brand Limited, Signet House, Christopher Martin Road, GB- Basildon (Essex SS14 9AA), Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 130 du 09.07.1991

  6. 20 août 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 193 du 20.08.1983

Parties

Titulaire

Access Brand Limited

Signet House Christopher Martin Road, GB- Basildon (Essex SS14 9AA), GB

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.