FM (Verantwortlichkeitsmarke 3936)
Marque suisse · 323966 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 323966
- Numéro de demande
- 03926/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- FM (Verantwortlichkeitsmarke 3936) ((fig.))
- Déposée
- 16 juin 1982
- Enregistrée
- 28 juin 1983
- Publiée
- 20 août 1983
- Radiée
- 5 févr. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.2003
- 20 août 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 193 du 20.08.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.