CUVEE DES HELVETES

Marque suisse · 323974 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
323974
Numéro de demande
05930/1982
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CUVEE DES HELVETES ((fig.))
Déposée
18 mai 1983
Enregistrée
28 juin 1983
Publiée
20 août 1983
Protégée jusqu’au
18 mai 2033
Classification de Vienne
02.01.01, 02.01.23, 03.06.01, 03.06.06, 23.05.01, 23.05.05, 26.04.04, 26.04.06, 26.04.14, 26.04.24
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  2. 22 mai 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  3. 17 févr. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 31 du 17.02.2003

  4. 10 févr. 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Union Vinicole, Cave de Lavaux, Cully, 1096 Cully → Union Vinicole de Cully, 10, rue de la Gare, 1096 Cully

    Publié dans la FOSC No 26 du 10.02.2003

  5. 20 août 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 193 du 20.08.1983

Parties

Titulaire

UNION VINICOLE DE CULLY société coopérative

Union Vinicole de Cully

10, rue de la Gare, 1096 Cully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.