Marque figurative
Marque suisse · 324021 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 324021
- Numéro de demande
- 00406/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Wappen)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Wappen))
- Déposée
- 24 janv. 1983
- Enregistrée
- 28 juin 1983
- Publiée
- 22 août 1983
- Radiée
- 5 sept. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- bleu, jaune, rouge, gris, noir et blanc.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage · Éclairage, chauffage et sanitaire · Bijouterie et horlogerie · Cuir et bagages · Vêtements et chaussures · Mercerie · Tabac et articles pour fumeurs
Articles de parfumerie, cosmétiques notamment parfums, eaux de toilette, savons; montres, pendulettes et pendules, et leurs parties constitutives, joaillerie et bijoux; articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir, à savoir portefeuilles, porte-monnaie, attaché cases, bagages, étuis à cigares; cendriers, pipes, porte-cigarettes, appareils humidificateurs pour la conservation des tabacs; confection pour hommes et femmes notamment costumes, vestes, pantalons, robes et jupes, bas pour hommes et femmes, chemises et chemisiers, articles en cuir, chaussures, manteaux; boutons pour vêtements; tabacs manufacturés notamment cigares et cigarillos, articles pour fumeurs, briquets, appareils pour conserver les tabacs manufacturés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 186 du 29.09.2003
- 22 août 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 194 du 22.08.1983
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.