SWISS

Marque suisse · 324040 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324040
Numéro de demande
00705/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWISS ((eingerahmt, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
SWISS ((eingerahmt, schwarzer Hintergrund))
Déposée
2 juin 1983
Enregistrée
28 juin 1983
Publiée
22 août 1983
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Schiffchen für Stick- und Steppmaschinen sowie Teile hiervon, schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 21 oct. 1998

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Feldmann AG, Kanalstrasse 17, 8152 Glattbrugg (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 204 du 21.10.1998

  3. 22 août 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 194 du 22.08.1983

Parties

Titulaire

Arthur Schmid AG, Romanshorn

Industriestrasse 4, 8590 Romanshorn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.