KM (poinçon de maître 4026)

Marque suisse · 324046 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324046
Numéro de demande
00950/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
KM (poinçon de maître 4026) ((fig.))
Déposée
14 janv. 1983
Enregistrée
28 juin 1983
Publiée
23 août 1983
Radiée
5 sept. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 186 du 29.09.2003

  2. 23 août 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 195 du 23.08.1983

Parties

Titulaire

Kathleen Malcause

1012 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.