CROIX DU VAL

Marque suisse · 324109 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324109
Numéro de demande
00735/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
8 févr. 1983
Enregistrée
1 juil. 1983
Publiée
23 août 1983
Protégée jusqu’au
8 févr. 2033
Renouvelle
197072
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle → Schenk Suisse S.A., Chemin du Grand Cru 7, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 10 juin 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.06.2024

  3. 10 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 10.06.2024

  4. 29 août 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 29.08.2023

  5. 29 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 29.08.2023

  6. 29 août 2023

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Schenk S.A., 1180 Rolle → Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 29.08.2023

  7. 1 févr. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  8. 16 janv. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

3 entrées antérieures
  1. 21 oct. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 203 du 21.10.2002

  2. 27 mai 2002

    Transféré

    Titulaire
    Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy → Schenk S.A., 1180 Rolle
    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Publié dans la FOSC No 99 du 27.05.2002

  3. 23 août 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 195 du 23.08.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.