C (Verantwortlichkeitsmarke 4035)

Marque suisse · 324286 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324286
Numéro de demande
01343/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
C (Verantwortlichkeitsmarke 4035) ((fig.))
Déposée
24 févr. 1983
Enregistrée
1 juil. 1983
Publiée
1 sept. 1983
Radiée
6 oct. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aller Art aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 27.10.2003

  2. 1 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 203 du 01.09.1983

Parties

Titulaire

Constance Brunner

1203 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.