MAG

Marque suisse · 324295 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324295
Numéro de demande
00428/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MAG ((fig.))
Déposée
19 janv. 1983
Enregistrée
1 juil. 1983
Publiée
1 sept. 1983
Radiée
5 sept. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
196382
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main · Véhicules

Moteurs à explosion, motocyclettes et moteurs de motocyclettes, moteurs à combustion interne, véhicules avec et sans moteur pour transport par terre, par eau et pair air, parties desdits véhicules, appareils de commande, pneumatiques, hydrauliques, électriques et mécaniques pour lesdits, carburateurs, outillages, outils tranchants. Pièces de fonderie, pièces obtenues par emboutissage, étampage, matriçage pour moteurs, avions, véhicules et machines de tout genre. Machines de transformation de matières plastiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 186 du 29.09.2003

  2. 21 juin 1986

    Transféré

    Titulaire
    Motosacoche Société Anonyme, 56, route des Acacias, 1227 Carouge → Jean Gallay S.A., 108, chemin du, Pont-du-Centenaire, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans la FOSC No 141 du 21.06.1986

  3. 1 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 203 du 01.09.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.