Marque figurative

Marque suisse · 324316 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324316
Numéro de demande
00987/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Genre
Marque collective
Telle qu’enregistrée
((Pfeil, Sechsecke)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Pfeil, Sechsecke))
Déposée
16 févr. 1983
Enregistrée
1 juil. 1983
Publiée
3 sept. 1983
Radiée
6 oct. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Caoutchouc, plastiques et isolants · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Cordes, tentes et fibres brutes

Verpackungen aus Glas, Holz, Keramik, Kunststoff, Metall, Papier, Karton, Pappe, Wellpappe, Textil sowie aus Kombinationen der genannten Werkstoffe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 27.10.2003

  2. 3 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 205 du 03.09.1983

Parties

Titulaire

Schweizerisches Verpackungsinstitut

Dreikönigsstrasse 7, 8002 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.