Marque figurative

Marque suisse · 324331 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324331
Numéro de demande
01183/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Stern, eingekreist)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Stern, eingekreist))
Déposée
12 nov. 1982
Enregistrée
1 juil. 1983
Publiée
3 sept. 1983
Radiée
8 juil. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
mit abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 23.02.1983
Renouvelle
195385
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Huiles, combustibles et bougies · Meubles

Flaschenkorke, zylindrisch und konisch, Kunststoff-Flaschenkapseln, Fasswachs, Schwefelschnitten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 28.07.2003

  2. 3 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 205 du 03.09.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.