Marque figurative

Marque suisse · 324341 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324341
Numéro de demande
01277/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kreis, Bild, Verantwortlichkeitsmarke 4033)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kreis, Bild, Verantwortlichkeitsmarke 4033))
Déposée
15 févr. 1983
Enregistrée
1 juil. 1983
Publiée
3 sept. 1983
Radiée
6 oct. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 27.10.2003

  2. 3 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 205 du 03.09.1983

Parties

Titulaire

Velio Rossi

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.