SP

Marque suisse · 324357 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324357
Numéro de demande
01486/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SP ((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
SP ((logo))
Déposée
20 mai 1983
Enregistrée
1 juil. 1983
Publiée
3 sept. 1983
Radiée
14 janv. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004

  2. 12 janv. 1989

    Transféré

    Titulaire
    Montres Saint-Pierre S.A., 1261 La Rippe → Fondation Saint-Pierre, pour la diffusion du message chrétien, 1261 La Rippe

    Publié dans la FOSC No 8 du 12.01.1989

  3. 22 mai 1986

    Transféré

    Titulaire
    Montres Saint-Pierre S.A., 29, rue Sautter, 1205 Genève → Montres Saint-Pierre S.A., 1261 La Rippe

    Publié dans la FOSC No 115 du 22.05.1986

  4. 3 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 205 du 03.09.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.