Marque figurative

Marque suisse · 324456 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324456
Numéro de demande
01861/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Eisstern, Dreiecke)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Eisstern, Dreiecke))
Déposée
30 mars 1983
Enregistrée
8 juil. 1983
Publiée
7 sept. 1983
Radiée
3 nov. 2003
Motif
Non prolongée
Renouvelle
197398
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles

Tiefkühlprodukte wie Mahlzeiten, Früchte, Gemüse und Lebensmittel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 nov. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003

  2. 7 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 208 du 07.09.1983

Parties

Titulaire

Migros-Genossenschafts-Bund

Limmatstrasse 152, 8005 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.