OCM
Marque suisse · 324481 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 324481
- Numéro de demande
- 00267/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 janv. 1983
- Enregistrée
- 22 juil. 1983
- Publiée
- 7 sept. 1983
- Radiée
- 5 sept. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- La marque s'est imposée dans le commerce.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tapis et revêtements de sol
Tapis, paillassons, nattes et tentures murales en matières textiles ou non.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 186 du 29.09.2003
- 7 sept. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 208 du 07.09.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.