TOILPLAN MARTENET

Marque suisse · 324482 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324482
Numéro de demande
00355/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 juin 1983
Enregistrée
22 juil. 1983
Publiée
7 sept. 1983
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Tableaux d'affichage.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 7 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 208 du 07.09.1983

Parties

Titulaire

Michel Martenet

1860 Aigle

Mandataire

Ardin & Cie S.A.

122, rue de Genève C.P. 56, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.