SORTILEGE

Marque suisse · 324555 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324555
Numéro de demande
01888/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 févr. 1983
Enregistrée
22 juil. 1983
Publiée
10 sept. 1983
Protégée jusqu’au
1 févr. 2033
Remarques
avec transmission de Hoirs Charles Bonvin Fils, Sion Dépôt de la marque renouvelée: 29.03.1983
Renouvelle
196770
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin du Valais (oeil de perdrix).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  2. 23 août 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Charles Bonvin SA, Rue de la Blancherie 61, 1950 Sion → Charles Bonvin SA, Route d¿Italie 9, Case postale 4042, 1950 Sion 4

    Publié dans Swissreg le 23.08.2022

  3. 23 août 2022

    Rectifié

    Titulaire
    Charles Bonvin SA, Route d¿Italie 9, Case postale 4042, 1950 Sion 4 → Charles Bonvin SA, Route d'Italie 9, Case postale 4042, 1950 Sion 4

    Publié dans Swissreg le 23.08.2022

  4. 22 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Charles Bonvin Fils SA, Vins du Valais, 30, avenue Grand-Champsec, 1950 Sion → Charles Bonvin SA, Rue de la Blancherie 61, 1950 Sion

    Publié dans Swissreg le 22.07.2016

  5. 4 mars 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.03.2013

  6. 11 nov. 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Charles Bonvin, Fils, Vins du Valais S.A., 1, rue des Vergers, 1950 Sion → Charles Bonvin Fils SA, Vins du Valais, 30, avenue Grand-Champsec, 1950 Sion

    Publié dans la FOSC No 218 du 11.11.2002

  7. 11 nov. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 218 du 11.11.2002

  8. 10 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 211 du 10.09.1983

Parties

Titulaire

Charles Bonvin SA

Route d'Italie 9 Case postale 4042, 1950 Sion 4

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.