INVICTA

Marque suisse · 324559 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324559
Numéro de demande
01893/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 mars 1983
Enregistrée
22 juil. 1983
Publiée
10 sept. 1983
Radiée
3 nov. 2003
Motif
Non prolongée
Renouvelle
197027
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers, montres, mouvements de montres, boîtes de montres, cadrans de montres et parties de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 nov. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003

  2. 4 févr. 1994

    Transféré

    Titulaire
    Ondix S.A. (Ondix AG), 2, rue de l'Argent, 2502 Bienne → Artime S.p.A., Piazza Giacomo Matteotti 7, I-80133 Naples, Italie

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.1994

  3. 10 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 211 du 10.09.1983

Parties

Titulaire

Artime S.p.A.

Piazza Giacomo Matteotti 7, I-80133 Naples, IT

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.