cti

Marque suisse · 324607 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324607
Numéro de demande
06140/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
cti ((fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
cti ((fond noir))
Déposée
21 oct. 1982
Enregistrée
22 juil. 1983
Publiée
13 sept. 1983
Radiée
2 juin 2003
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
blanc sur fond bordeaux.
Remarques
La marque s'est imposée dans le commerce.
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Containers métalliques pour le transport.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  2. 13 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 213 du 13.09.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.