cti
Marque suisse · 324607 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 324607
- Numéro de demande
- 06140/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- cti ((fond noir)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- cti ((fond noir))
- Déposée
- 21 oct. 1982
- Enregistrée
- 22 juil. 1983
- Publiée
- 13 sept. 1983
- Radiée
- 2 juin 2003
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- blanc sur fond bordeaux.
- Remarques
- La marque s'est imposée dans le commerce.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Containers métalliques pour le transport.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003
- 13 sept. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 213 du 13.09.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.