ETALON ROLLE SUISSE

Marque suisse · 324662 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324662
Numéro de demande
01302/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ETALON ROLLE SUISSE ((étalon, cheval, cercle)) ((fig.))
Éléments verbaux
ETALON ROLLE SUISSE ((étalon, cheval, cercle))
Déposée
3 mars 1983
Enregistrée
22 juil. 1983
Publiée
14 sept. 1983
Radiée
3 nov. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
avec limitation de l'indication des produits
Renouvelle
196613
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et machines de mesure, de contrôle et de vérification, tous ces produits de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 nov. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003

  2. 6 août 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Tesa Brown & Sharpe S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens VD → Brown & Sharpe Tesa S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens

    Publié dans la FOSC No 150 du 06.08.1998

  3. 7 juin 1996

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Tesa S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens → Tesa Brown & Sharpe S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens VD

    Publié dans la FOSC No 109 du 07.06.1996

  4. 19 févr. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Pierre Roch, S.à r.l., 1180 Rolle → Tesa S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996

  5. 14 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 214 du 14.09.1983

Parties

Titulaire

Brown & Sharpe Tesa S.A.

38, rue Bugnon, 1020 Renens

Mandataire

A. Misrachi

15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.