Marque figurative

Marque suisse · 324680 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324680
Numéro de demande
01737/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild))
Déposée
17 mars 1983
Enregistrée
22 juil. 1983
Publiée
16 sept. 1983
Radiée
3 nov. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papiere und Kartons aller Art, Papierwaren für Verpackungs- und Bürozwecke, Packmaterialien aus Papier, Karton und Kunststoffen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 nov. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003

  2. 16 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 216 du 16.09.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.