damalp

Marque suisse · 324699 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324699
Numéro de demande
01784/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
damalp ((fig.))
Déposée
27 mars 1983
Enregistrée
25 juil. 1983
Publiée
16 sept. 1983
Radiée
28 oct. 2013
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
vert et orange.
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Fromages de toutes sortes, ainsi que sous-produits obtenus à partir de fromage.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.10.2013

  2. 25 nov. 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Damalp S.A., c/o Michel Renaud, 4, rue d'Etraz, 1002 Lausanne → DAMALP S.A., c/o Fidustavia,, 8, route d'Yverdon, 1470 Estavayer-le-Lac

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  3. 25 nov. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  4. 9 févr. 1988

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Damalp S.A., Ste-Croix;, adresse postale:, 116, Grand Rue, 1451 L'Auberson-Ste-Croix → Damalp S.A., c/o Michel Renaud, 4, rue d'Etraz, 1002 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 32 du 09.02.1988

  5. 16 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 216 du 16.09.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.