SPACY

Marque suisse · 324748 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324748
Numéro de demande
07361/1982
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
29 déc. 1982
Enregistrée
11 août 1983
Publiée
17 sept. 1983
Protégée jusqu’au
29 déc. 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motorräder und deren Teile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 oct. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.10.2022

  2. 17 oct. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  3. 17 oct. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  4. 16 déc. 2002

    Mandataire radié

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 243 du 16.12.2002

  5. 2 déc. 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha, No. 27-8, 6-chome, Jingumae, Shibuya-ku, Tokio, Japon → HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA, 1-1, 2-chome Minami-Aoyama, Minato-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans la FOSC No 233 du 02.12.2002

  6. 2 déc. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 233 du 02.12.2002

  7. 17 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 217 du 17.09.1983

Parties

Titulaire

Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha

HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA

1-1, 2-chome Minami-Aoyama, Minato-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.