CAVES TROIS SOLEILS

Marque suisse · 324760 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324760
Numéro de demande
00525/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
26 janv. 1983
Enregistrée
11 août 1983
Publiée
17 sept. 1983
Protégée jusqu’au
26 janv. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toute provenance.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.11.2022

  2. 10 oct. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.10.2012

  3. 6 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Youri Diserens, Agent d'affaires breveté, Rue Beau-Séjour 29, 1003 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 149 du 06.08.2007

  4. 12 févr. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Oenovin SA, Le Verney, 1070 Puidoux → Les Frères Dubois SA, Le Petit Versailles, 1096 Cully

    Publié dans la FOSC No 29 du 12.02.2007

  5. 5 mai 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 84 du 05.05.2003

  6. 28 avr. 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Oenovin S.A., 1, chemin de Versailles, 1096 Cully → Oenovin SA, Le Verney, 1070 Puidoux

    Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003

  7. 17 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 217 du 17.09.1983

Parties

Titulaire

Les Frères Dubois SA

Le Petit Versailles, 1096 Cully

Mandataire

Youri Diserens Agent d'affaires breveté

Rue Beau-Séjour 29, 1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.