Marque figurative

Marque suisse · 324786 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324786
Numéro de demande
02954/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((cheval, chapeau)) ((fig.))
Éléments verbaux
((cheval, chapeau))
Déposée
6 juin 1981
Enregistrée
11 août 1983
Publiée
19 sept. 1983
Radiée
12 févr. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Chapeaux, chemises et vêtements pour la chasse et la pêche.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002

  2. 19 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 218 du 19.09.1983

Parties

Titulaire

C. Piotet

6, chemin de Montétan, 1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.