Marque figurative
Marque suisse · 324845 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 324845
- Numéro de demande
- 01801/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Wappen)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Wappen))
- Déposée
- 23 mars 1983
- Enregistrée
- 11 août 1983
- Publiée
- 23 sept. 1983
- Radiée
- 3 nov. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Weine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 nov. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003
- 23 sept. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 222 du 23.09.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.