JS

Marque suisse · 324863 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324863
Numéro de demande
02016/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JS ((encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
JS ((encerclé))
Déposée
8 avr. 1983
Enregistrée
11 août 1983
Publiée
23 sept. 1983
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Café, boulangerie et confiserie

Aliments diététiques pour enfants et convalescents; aliments diététiques fortifiants; café et extraits de café, succédanés du café et extraits de succédanés du café; thé et extraits de thé; cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries, sucre. Produits de boulangerie, articles de pâtisserie, desserts, poudings, poudres et essences pour la préparation de desserts et poudings. Préparations pour boissons à base de cacao et de chocolat.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 23 oct. 2001

    Mandataire radié

    Titulaire
    Kraft Jacobs Suchard SA, (Kraft Jacobs Suchard AG), (Kraft Jacobs Suchard Ltd), Klausstrasse 4-6, 8008 Zürich, Kraft Foods Schweiz Holding AG, Bellerivestrasse 203, 8008 Zürich → Kraft Foods Schweiz Holding AG, Bellerivestrasse 203, 8008 Zürich

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2001

  3. 8 oct. 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Kraft Jacobs Suchard SA, (Kraft Jacobs Suchard AG), (Kraft Jacobs Suchard Ltd), Klausstrasse 4-6, 8008 Zürich → Kraft Jacobs Suchard SA, (Kraft Jacobs Suchard AG), (Kraft Jacobs Suchard Ltd), Klausstrasse 4-6, 8008 Zürich, Kraft Foods Schweiz Holding AG, Bellerivestrasse 203, 8008 Zürich

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  4. 23 mars 1994

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Jacobs Suchard SA (Jacobs Suchard AG), (Jacobs Suchard Ltd), Klausstrasse 4-6, Zurich;, adresse pour la correspondance:, 40, Gouttes d'Or, B.P. 149, 2008 Neuchâtel → Kraft Jacobs Suchard SA, (Kraft Jacobs Suchard AG), (Kraft Jacobs Suchard Ltd), Klausstrasse 4-6, 8008 Zürich

    Publié dans la FOSC No 58 du 23.03.1994

  5. 9 mars 1992

    Transféré

    Titulaire
    Jacobs Suchard S.A. (Jacobs Suchard AG) (Jacobs Suchard Ltd.), Seefeldquai 17, Zurich;, adresse pour la correspondance: Département Propriété Industrielle,, case postale 60, 2003 Neuchâtel → Jacobs Suchard SA (Jacobs Suchard AG), (Jacobs Suchard Ltd), Klausstrasse 4-6, Zurich;, adresse pour la correspondance:, 40, Gouttes d'Or, B.P. 149, 2008 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 46 du 09.03.1992

  6. 21 août 1985

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Jacobs Suchard S.A., 107, avenue de Cour, 1007 Lausanne → Jacobs Suchard S.A. (Jacobs Suchard AG) (Jacobs Suchard Ltd.), Seefeldquai 17, Zurich;, adresse pour la correspondance: Département Propriété Industrielle,, case postale 60, 2003 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 193 du 21.08.1985

  7. 23 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 222 du 23.09.1983

Parties

Titulaire

Kraft Foods Schweiz Holding AG

Bellerivestrasse 203, 8008 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.