S

Marque suisse · 324885 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324885
Numéro de demande
02378/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
S ((cercle)) ((fig.))
Éléments verbaux
S ((cercle))
Déposée
20 avr. 1983
Enregistrée
11 août 1983
Publiée
24 sept. 1983
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Renouvelle
198845
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, notamment d'éclairage de secours; chargeurs électroniques; appareils de signalisation et d'alarme optiques ou acoustiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 24 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 223 du 24.09.1983

Parties

Titulaire

Sirat

12, avenue de Tivoli, 1007 Lausanne

Mandataire

Jean S. Robert

1257 Landecy GE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.