EPR

Marque suisse · 324896 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324896
Numéro de demande
03974/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
EPR ((encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
EPR ((encadré))
Déposée
13 juil. 1983
Enregistrée
11 août 1983
Publiée
28 sept. 1983
Radiée
2 mars 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Câbles à haute et basse tension.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004

  2. 28 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 226 du 28.09.1983

Parties

Titulaire

Société Anonyme des Câbleries et Tréfileries de Cossonay Penthalaz;

adresse postale:, 1303 Cossonay-Gare

Mandataire

Gérard Brunner Avocat

1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.