RUISSELET

Marque suisse · 324951 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
324951
Numéro de demande
02100/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 avr. 1983
Enregistrée
11 août 1983
Publiée
29 sept. 1983
Radiée
18 nov. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Wein.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.11.2013

  2. 25 août 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 25.08.2003

  3. 29 sept. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 227 du 29.09.1983

Parties

Titulaire

Gebrüder Nauer AG

obere Ebene 3, 5620 Bremgarten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.