LES CHATONS

Marque suisse · 325061 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
325061
Numéro de demande
02419/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
25 avr. 1983
Enregistrée
12 août 1983
Publiée
1 oct. 1983
Radiée
2 déc. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins du Canton de Vaud.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.12.2013

  2. 17 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    J.-Paul Chaudet, 1812 Rivaz → Jean-Paul Chaudet et Fils, cave du Grillon, 1812 Rivaz
    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 51 du 17.03.2003

  3. 17 mars 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 51 du 17.03.2003

  4. 1 oct. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 229 du 01.10.1983

Parties

Titulaire

Jean-Paul Chaudet et Fils

1812 Rivaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.