Marque figurative

Marque suisse · 325147 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
325147
Numéro de demande
01790/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
28 mars 1983
Enregistrée
26 août 1983
Publiée
6 oct. 1983
Radiée
3 nov. 2003
Motif
Non prolongée
Priorité
16.11.1982 JP
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Appareils médicaux

Produits pharmaceutiques; réactifs et instruments médicaux pour le diagnostic.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 nov. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003

  2. 6 oct. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 233 du 06.10.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.