Marque figurative

Marque suisse · 325172 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
325172
Numéro de demande
02381/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
20 avr. 1983
Enregistrée
26 août 1983
Publiée
8 oct. 1983
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Couvercles et châssis, entièrement ou essentiellement en métaux communs, pour trous d'homme et leurs parties séparées et accessoires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 8 oct. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 08.10.1983

Parties

Titulaire

Selflevel Covers (Jersey) Limited

Royal Square, St-Hélier (Jersey, Iles de la Manche), GB

Mandataire

Jean S. Robert

1257 Landecy GE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.