Marque figurative

Marque suisse · 325183 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
325183
Numéro de demande
02497/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
25 avr. 1983
Enregistrée
26 août 1983
Publiée
8 oct. 1983
Protégée jusqu’au
25 avr. 2033
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.01.14, 03.01.19
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie

Aliments et boissons diététiques. Légumes, fruits, viandes, volailles, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante; confitures; oeufs; laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, huiles et graisses comestibles; mayonnaises; préparations de protéine pour l'alimentation; pâtes à tartiner à base de lait; cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thé; cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries; sucre; produits de boulangerie; articles de pâtisserie; desserts, poudings; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments; pâtes à tartiner à base de sucre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.03.2023

  2. 25 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  3. 20 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.08.2019

  4. 28 nov. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

  5. 10 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  6. 10 mars 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  7. 8 oct. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 08.10.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.