LA PASTORALE
Marque suisse · 325481 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 325481
- Numéro de demande
- 02374/1983
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 25 avr. 1983
- Enregistrée
- 8 sept. 1983
- Publiée
- 18 oct. 1983
- Protégée jusqu’au
- 25 avr. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.01.2025
- 17 oct. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.10.2022
- 23 juin 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SàRL, sise 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 27 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SàRL, sise 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
- 9 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
- 17 août 2011
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 19 août 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- La Cave de Genève SA, 140, route du Mandement, 1242 Satigny → La Cave de Genève S.A., Rue du Pré-Bouvier 30, Case postale 16, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 19.08.2008
- 14 oct. 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 198 du 14.10.2002
2 entrées antérieures
- 23 sept. 1997
Transféré
- Titulaire
- Vin-Union Genève, Fédération de, caves genevoises, 140, route du Mandement, 1242 Satigny → La Cave de Genève SA, 140, route du Mandement, 1242 Satigny
- Mandataire
- Roth & Sauter SA, 1026 Denges-Lausanne → Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 182 du 23.09.1997
- 18 oct. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 243 du 18.10.1983
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.