RODOSS

Marque suisse · 325522 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
325522
Numéro de demande
02843/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 mai 1983
Enregistrée
8 sept. 1983
Publiée
18 oct. 1983
Radiée
14 janv. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Spritzgerät für die Landwirtschaft sowie für den Garten- und Weinbau.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004

  2. 24 sept. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, 4002 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2001

  3. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  4. 18 oct. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 243 du 18.10.1983

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.