Marque figurative
Marque suisse · 325594 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 325594
- Numéro de demande
- 03727/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Figur)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Figur))
- Déposée
- 21 juin 1982
- Enregistrée
- 8 sept. 1983
- Publiée
- 19 oct. 1983
- Radiée
- 5 févr. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Verantwortlichkeitsmarke: Nr. 1830.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Silbergeräte wie Leuchter, Schalen, Vasen, Kannen, Becher.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.2003
- 19 oct. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 244 du 19.10.1983
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.