CONFORT

Marque suisse · 325601 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
325601
Numéro de demande
05067/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CONFORT ((pied, couronne)) ((fig.))
Éléments verbaux
CONFORT ((pied, couronne))
Déposée
25 août 1982
Enregistrée
8 sept. 1983
Publiée
20 oct. 1983
Radiée
2 avr. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
La marque s'est imposée dans le commerce.
avec transmission de Léon Fossati, Genève, et limitation des l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 06.09.1982
Renouvelle
193936
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux · Vêtements et chaussures

Chaussures hygiéniques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003

  2. 20 oct. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 20.10.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.